Mentions légales

Siège social :

Le site internet souvenirs-eternels.net est exploité par  la société SOUVENIRS-ETERNELS.NET
14 rue de la Varenne
78711 Mantes la ville
Tél 07 82 98 11 33
Capital 1000 €
Siret 820 809 440 00010 
Code NAF 4791A
N° de TVA intracommunautaire FR 09 820809440

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer la bonne fin de votre commande. Le client est informé que ce traitement à fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1794176v0

Conformément à la loi informatique « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la société Souvenirs Eternels.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Réalisation du site

marquePages & MozArtsDuweb
10 rue Saint Laurent - 60500 Chantilly - France

Hébergement

www.souvenirs-eternels.net est hébergé chez OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Crédit photos

@fotolia.com
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation professionnelle avec les partenaires et publics cibles de Souvenirs Eternels. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite.

Informations

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.souvenirs-eternels.net sont non contractuelles. Souvenirs Eternels se réserve le droit de modifier ou de corriger les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

Formulaire de contact

Les informations recueillies par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Les réponses sont facultatives et le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence. Néanmoins, les informations communiquées doivent nous permettre de traiter votre demande.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Souvenirs- Eternels.NET. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Souvenirs Eternels est interdite et constituerait une contre façon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. La marque Souvenirs Eternels, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Souvenirs Eternels est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Souvenirs Eternels. Souvenirs Eternels ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.souvenirs-eternels.net » est soumis au droit français.

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.